CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI CEL CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI RESEAU NATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI CEL CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI RESEAU NATIONAL
ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public administratif de l'Etat
Numéro de dépôt :
3814670
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Présentation de la marque CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI CEL CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI RESEAU NATIONAL
Déposée le 15 mars 2011 par la société ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI CEL CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI RESEAU NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la société ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée CS 50071 - 75858 - PARIS CEDEX 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée CS 50071 - 75858 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI CEL CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI RESEAU NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814670.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI CEL CENTRES D'ETUDE DE LANGUES DES CCI RESEAU NATIONAL est expirée depuis le 15 mars 2021.
ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public administratif de l'Etat - 46 Avenue de la Grande Armée CS 50071 - 75858 - PARIS CEDEX 17 - France - SIREN 187500020
ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - 46 Avenue de la Grande Armée CS 50071 - 75858 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; brochures ; calendrier ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de manuels, catalogues, périodiques, albums, autocollants, crayons, stylos, étiquettes en papier, affichettes, dépliants, plaquettes, brochures, brochures périodiques, cartonnages, catalogues, guides, revues, papier à lettre, blocs, blocs de papier, formulaires, imprimés. ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Enseignement, formation continue, enseignement par correspondance, formation pratique à savoir stages de formation en entreprise, information en matière d'éducation et d'enseignement, instruction, publication de livres, publication de textes (autrres que textes publicitaires), organisation de concours en matière d'éducation et d'enseignement. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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